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Marques déposées par de LAMBILLY Antoine
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FRANCE STEVIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE STEVIA
de LAMBILLY Antoine

Numéro de dépôt :
3755671
Date de dépôt :
23/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
23/07/2020
FRANCE STEVIA de de LAMBILLY Antoine

Présentation de la marque FRANCE STEVIA

Déposée le 23 juillet 2010 par de LAMBILLY Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « FRANCE STEVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est de LAMBILLY Antoine domicilié(e) 1 Lieu dit La GARENNE RN 23 - 44470 - THOUARE SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de LAMBILLY Antoine domicilié(e) 1 Lieu dit La GARENNE RN 23 - 44470 - THOUARE SUR LOIRE - France.

La marque FRANCE STEVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3755671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE STEVIA est expirée depuis le 23 juillet 2020.


de LAMBILLY Antoine - 1 Lieu dit La GARENNE RN 23 - 44470 - THOUARE SUR LOIRE - France


de LAMBILLY Antoine - 1 Lieu dit La GARENNE RN 23 - 44470 - THOUARE SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.